ÉDITEUR DU SITE
BRICE, Société par Actions Simplifiée au capital social de 7 594 174,08 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 305 154 262
Dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 78 305 154 262
ADRESSE ET CONTACT :
152, avenue Alfred Motte
59100 ROUBAIX
Tél. : +33 (0)3 20 99 36 36
E-mail : service-clients@BRICE.fr
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
Jean-Christophe Garbino, Directeur Général
HEBERGEUR DU SITE :
EMEA Private Limited Company (Ltd)
Village 9, Floor 26 Salesforce Tower; 110 Bishopsgate, Londres, UK EC2N 4AY
Téléphone: +44(0)203 1477600
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent entre :
La société BRICE, SAS au capital de 30 990 501 € dont le siège social est à Roubaix (59100), 152 Avenue Alfred Motte, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 305 154 262
Ci-après dénommée « BRICE »
Et d’autre part toute personne physique effectuant un achat via le site Internet www.BRICE.com/fr
Ci-après dénommée « le client »
Le client déclare être juridiquement capable de conclure un contrat.
Le client s’interdit de procéder à l'achat des produits sur le présent site dans le seul but de les revendre.
Les prix des produits proposés à la vente sur le site www.BRICE.com sont exprimés en euros, TVA française comprise et sont valables uniquement sur le site. Les frais de préparation et de livraison sont en sus et à la charge du client, sauf condition contraire mentionnée sur le site. Voir la rubrique Livraison.
BRICE se réserve le droit de modifier le prix de ses produits à tout moment et sans information préalable du client en cas notamment d’erreur manifeste (typographie ou impression) ou de modification du taux de TVA.
Les produits commandés sont facturés au client sur la base du tarif en vigueur sur le site au moment de la validation de la commande par le client.
1. Création d’un compte BRICE
La création d’un compte BRICE est obligatoire pour effectuer un achat sur le site www.BRICE.com.
2. Code avantage
Le client qui bénéficie d’un code avantage est invité à le saisir après son identification et à tout moment lors de la constitution de son panier.
3. Etape de passation de la commande
Toutes les étapes de la vente sont clairement identifiées sur le site conformément aux dispositions de l’article 1369-1 du Code civil. En application de ces dispositions, le client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de valider définitivement sa commande.
La commande n’est définitivement enregistrée qu’après validation par le client de son accord de paiement et acceptation par la banque de la transaction. Le récapitulatif de la commande du client est disponible en version imprimable.
Dès sa commande enregistrée, le client reçoit un courrier électronique de confirmation reprenant les éléments essentiels de sa commande et notamment, le numéro de commande, la liste des produits commandés, le détail du prix.
L’ensemble des données fournies par le client lors du processus de commande et la confirmation enregistrée de cette commande valent preuve de la transaction.
BRICE se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure tant que ce litige n’est pas résolu.
Paiement en 1 click
Les clients ayant préalablement enregistré leur carte bancaire et ayant renseigné dans leur compte client, une adresse de livraison en France Métropolitaine pourront accéder au paiement en 1 click.
Ce service facilite la passation de la commande en utilisant les informations préalablement renseignées par le client.
Ce service propose uniquement la livraison à domicile par colissimo.
Les tarifs et délais de livraison sont identiques à ceux indiqués ci-dessous à l'article "Livraison en France".
Le client a le choix de régler ses achats :
1. Par carte bancaire
Les cartes bancaires acceptées sont les suivantes : Carte Bleue, Visa et Mastercard.
Lors de la finalisation de sa commande, le client est invité à saisir son numéro de carte bancaire, la date d’expiration de sa carte bancaire ainsi que les 3 derniers chiffres du cryptogramme visuel figurant au dos de la carte.
Les clients ont également la possibilité d'enregistrer leur(s) carte(s) bancaire(s) afin de faciliter la passation de leurs futures commandes et d'accéder s'ils le souhaitent ,au service de paiement en 1 click.
Cette possibilité est offerte uniquement aux clients détenteurs d'une carte bancaire française.
Les coordonnées bancaires des clients seront conservées par Payzen (voir "plateforme de paiement Payzen").
Lors de la finalisation de sa commande, le client n'aura pas à renseigner son numéro de carte ni sa date d'expiration.
En revanche et afin de sécuriser les transactions, il devra tout de même renseigner le cryptogramme visuel figurant au dos de sa carte.
Sans achat du client sur le site pendant 13 mois, l'enregistrement de sa/ses carte(s) bancaire(s) sera supprimé.
Le client conserve la possibilité de modifier ou de supprimer ses informations bancaires à tout moment.
2. Avec son compte Paypal
Lors de la validation de sa commande, le client doit entrer son adresse e-mail liée à Paypal ainsi que son mot de passe Paypal.
3. Par carte cadeau BRICE et carte cadeau Illicado délivrées uniquement en France.
Pour plus d'information sur la carte Illicado, cliquez-ici
Il est possible de régler tout ou partie de la commande par carte cadeau (jusqu'à 3 cartes cadeau différentes par commande).
1. Indiquer le numéro de la carte cadeau figurant au verso de la carte (19 chiffres) dans le champ réservé à cet effet.
2. Après avoir gratté la zone grisée située au dos de la carte cadeau, renseigner le cryptogramme visuel dans le champ prévu (3 chiffres).
Dans le cas d'un règlement partiel de la commande par carte cadeau, le client devra payer le solde par carte bancaire.
En cas d'annulation ou de retour pour remboursement de toute ou partie de la commande, les cartes cadeau Illicado ne pourront être re-créditées. Une nouvelle carte cadeau BRICE du montant exact à rembourser sera alors envoyée au client.
Les cartes cadeau BRICE et Illicado délivrées en Belgique ne sont pas acceptées sur le site.
Le client a également la possibilité d’envoyer son panier à un proche afin que ce dernier règle la commande.
Dans ce cas, le client est invité à renseigner l’adresse e-mail de la personne à qui il souhaite envoyer son panier. Cette personne aura 24h pour valider ou non la commande. Si la commande est validée, le client en sera informé par e-mail.
Quel que soit le moyen de paiement choisi, le paiement a lieu dès validation de la commande par le client et acceptation de la transaction par l’organisme bancaire.
Nous livrons votre commande en France Métropolitaine (hors Corse), à Monaco et en Belgique. Hélas, pour le moment, nous ne sommes pas en mesure de vous livrer au-delà.
Les délais de livraison indiqués ci-dessous sont susceptibles d’être ajustés en fonction de la période à laquelle le client passe commande (soldes…) C’est pourquoi, lors de la validation de sa commande, le client sera informé de la date limite à laquelle sa commande sera livrée.
Les frais de livraison correspondent à un montant forfaitaire qui dépend du mode de livraison choisi par le client.
Trois modes de livraison sont proposés au client :
Livraison à domicile en France
3,95€ TTC
La commande est livrée par la Poste en Colissimo Access à l’adresse de livraison saisie par le client dans un délai de 4 à 5 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.
Le client est informé de l’expédition de son colis par courrier électronique.
Livraison Relais en France
3,45€ TTC
Le client a la possibilité de retirer sa commande en point relais la Poste situés en France métropolitaine.
Le délai de livraison en relais est de 4 à 5 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.
Le client est informé par courrier électronique de l’arrivée de son colis en relais ; il dispose d’un délai de 10 jours ouvrés à compter de la date d’envoi du courrier électronique pour venir retirer sa commande, sur présentation d’une pièce d’identité en vigueur.
À l’expiration du délai, le colis sera considéré comme abandonné et ne pourra plus faire l’objet d’aucune réclamation par le client. BRICE remboursera le client du montant des produits commandés sur la base du prix facturé, hors frais de livraison.
Livraison en magasin en France
Les frais de préparation et de livraison sont offerts.
Le client a la possibilité de retirer sa commande dans l’un des magasins BRICE situés en France métropolitaine.
La commande du client est disponible en magasin dans un délai de 2 à 3 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.
Le client est informé par courrier électronique de la réception de son colis en magasin. Il dispose d’un délai de 10 jours ouvrés à compter de la date d’envoi du courrier électronique pour venir retirer commande, sur présentation d’une pièce d’identité en vigueur.
À l’expiration du délai, le colis sera considéré comme abandonné et ne pourra plus faire l’objet d’aucune réclamation par le client. BRICE remboursera le client du montant des produits commandés sur la base du prix facturé.
Livraison Chronopost en France
9,95€ TTC
La commande est livrée par la Poste avec Chronopost à l’adresse de livraison saisie par le client dans un délai de 2 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.
Le client est informé de l’expédition de son colis par courrier électronique.
Livraison à domicile en Belgique
5,95€ TTC
La commande est livrée par la Poste à l’adresse de livraison saisie par le client dans un délai de 3 à 4 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande. Le client est informé de l’expédition de son colis par courrier électronique.
Livraison relais Belgique
3,45€ TTC
Le client a la possibilité de retirer sa commande dans l’un des points de relais, situés en Belgique.
Le délai de livraison en relais est de 4 à 5 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande. Le client est informé par courrier électronique de l’arrivée de son colis en relais ; il dispose d’un délai de 10 jours ouvrés à compter de la date d’envoi du courrier électronique pour venir retirer sa commande, sur présentation d’une pièce d’identité en vigueur.
À l’expiration du délai, le colis sera considéré comme abandonné et ne pourra plus faire l’objet d’aucune réclamation par le client. BRICE remboursera le client du montant des produits commandés sur la base du prix facturé, hors frais de livraison.
Livraison en magasin en Belgique
Les frais de préparation et de livraison sont offerts.
Le client a la possibilité de retirer sa commande dans l’un des magasins BRICE situés en Belgique.
La commande du client est disponible en magasin dans un délai de 4 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.
Le client est informé par courrier électronique de la réception de son colis en magasin. Il dispose d’un délai de 10 jours ouvrés à compter de la date d’envoi du courrier électronique pour venir retirer commande, sur présentation d’une pièce d’identité en vigueur.
À l’expiration du délai, le colis sera considéré comme abandonné et ne pourra plus faire l’objet d’aucune réclamation par le client. BRICE remboursera le client du montant des produits commandés sur la base du prix facturé.
1. Droit de rétractation légal
Conformément à l’article L121-21 du code de la consommation, le client bénéficie d’un délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande.
Le client peut notifier, par courrier à BRICE, son intention d’exercer ce droit en précisant ses nom, prénom, adresse, numéro de commande, date de passation de la commande, date de réception de la commande et référence de l’article concerné par la rétractation.
Le client bénéficie alors d’un délai de 14 jours à compter de l’envoi de ce courrier pour retourner sa commande (cf article Retours).Le client peut également utiliser le modèle de formulaire de rétractation (reproduit à la suite des présentes conditions générales de vente) mais ce n’est pas obligatoire.BRICE remboursera le client dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande ou de la preuve de retour de celle-ci (cf article Remboursement).
2. Retours
BRICE permet à ses clients de retourner les articles qui ne leur conviendraient pas dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la commande (ce délai inclut le délai de rétractation légal). Pour des raisons d’hygiène, les articles tels que les sous-vêtements, les chaussettes ou encore les boucles d’oreille ne seront ni repris ni échangés même dans le cadre d’une rétractation légale. De même, les produits portés, endommagés, tachés, ne seront pas repris ni remboursés par BRICE. Le service client en informera le client par e-mail. Il aura alors 30 jours pour demander à BRICE la réexpédition de son colis à ses frais.
Les modes de retours proposés au client
a.Par la Poste
Le client peut demander le remboursement d’un produit en le retournant à ses frais dans un colis scellé avec le bon de retour dûment complété à l’adresse suivante :
CENTRE DE DISTRIBUTION LOGISTIQUE BRICE
E-shopping
ZAC de Winhoute
Rue Jacques Vaucanson
59150 Wattrelos
Pour assurer la livraison du colis, BRICE recommande au client de retourner son produit en Colissimo Suivi (La Poste).
b. En point Mondial Relay
Le client peut choisir de retourner gratuitement un produit en le déposant dans l’un des points de vente du réseau MONDIAL RELAY en France Métropolitaine ou en Belgique selon le pays de livraison de sa commande.
Le client devra joindre le bon de retour complété au colis.
c. En magasin
Le client peut se rendre dans l’un des magasins BRICE de France métropolitaine ou de Belgique selon le pays de livraison de sa commande afin de retourner sa commande. A noter que le client ne pourra pas obtenir le remboursement de sa commande directement en magasin. Voir article Remboursement.
d. L'échange
L’échange d’un article est possible dans les magasins BRICE de France Métropolitaine et de Belgique selon le pays de livraison de la commande.
L’échange est gratuit dès lors qu’il porte sur un article proposé au même prix que l’article retourné.
En revanche, si le prix du nouveau produit choisi par le client est inférieur au prix du produit retourné, la différence sera remboursée au client au choix de ce dernier sur sa carte bancaire ou en espèces.
Si le prix du nouveau produit est supérieur au prix du produit retourné, le client règlera la différence par le mode de paiement de son choix accepté en magasin.
3. Formulaire de rétractation
Cliquez ici pour le télécharger
Le client sera remboursé sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sur la base du prix du produit facturé figurant sur la récapitulatif de la commande et des frais de préparation et de livraison effectivement payé par le client.
Aucun remboursement ne s’effectuera en magasin sauf dans l’hypothèse d’un échange pour un produit dont le prix est inférieur au produit retourné.
Le client sera remboursé 7 jours à compter de la réception du colis par BRICE.
Les commandes cadeau seront remboursées dans les mêmes conditions sur le compte du client titulaire de la carte bancaire ayant servi à la commande. Les frais d’option cadeau seront également remboursés au client.
Les commandes qui ont fait l’objet d’un paiement par carte cadeau illicado seront remboursées par l’envoi d’un nouvelle carte cadeau BRICE d’un montant équivalent. Si le client a complété son achat par un paiement en carte bancaire, celle-ci sera re créditée à hauteur du montant payé par carte bancaire.
Les frais de préparation et de livraison, et le cas échéant, les frais d’option cadeau resteront à la charge du client si le retour ne porte que sur une partie de la commande.
Tous les produits vendus sur le site www.BRICE.fr bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés.
Article L211-4 du Code de la consommation
« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Article L211-5 du Code de la consommation
« Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
- Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
- Présenter les qualités qu’un acheteur peut légitiment attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Article L211-12 du Code de la consommation
« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».
Article 1641 du Code civil
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en n’aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Article 1648 du Code civil
« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice »
BRICE s’engage à rembourser le client ou échanger (uniquement en magasin) tout produit apparemment défectueux, abimé ou endommagé dans un délai de 6 mois suivant la date de réception ou de retrait de la commande par le client.
Pour toute information, réclamation ou question relative aux présentes conditions de vente
ou aux produits proposées à la vente sur le site www.BRICE.fr, le client est invité à s’adresser au service client :
Par courrier
BRICE - Service relation client
152 AV ALFRED MOTTE
59100 ROUBAIX
Par téléphone
Numéro vert : 0 800 30 15 27
Du lundi au vendredi de 8h à 19h
Et le samedi de 10h30 à 18h30
Par courrier électronique
Voir page "Contactez-nous"
Conditions générales d’utilisation LE CLUB BRICE
La société BRICE propose un programme communautaire réservé à ses clients : le CLUB BRICE.
Pour la France : BRICE SAS au capital de 30 990 501, 00€ dont le siège social se situe 152 Avenue Alfred Motte à Roubaix (59100) immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 305 154 262
Pour la Belgique : BRICE SA Belgique - Capital 2.000.000 € - 56 rue Neuve - 1000 Bruxelles - N° d’entreprise: 888.246.915
Les présentes conditions générales définissent les conditions d’utilisation du CLUB BRICE.
Adhésion
L’adhésion au Club BRICE est offerte sur simple demande dans les magasins BRICE de France métropolitaine ou de Belgique (hors magasin d’usine) ou à l’acceptation du ticket digitalisé, ainsi qu’automatiquement sur BRICE.com lors du premier achat. Elle est destinée aux clients BRICE personnes physiques effectuant un achat en magasin et ou créant un compte sur BRICE.com. Elle est valable dans tous les magasins BRICE du pays émetteur. Les avantages du Club BRICE ne constituent pas un moyen de paiement et ne peut donner lieu à aucune contrepartie financière.
L’adhésion au Club BRICE est nominative et non cessible.
Seul le membre pourra cumuler des points fidélité et bénéficier des avantages décrits ci-dessous. BRICE tolère toutefois, l’utilisation du programme par le/la conjoint(e) et les enfants du membre.
Une seule adhésion par personne est autorisée. Les mineurs souhaitant adhérer au Club BRICE doivent obtenir l’autorisation de leurs représentants légaux.
BRICE se réserve le droit d’en demander la justification à tout moment.
Points fidélités
Les membres du Club BRICE cumulent des points fidélités à chacun de leurs achats en magasin et sur BRICE.com
Ces points sont comptabilisés uniquement sur identification du client membre en caisse ou enregistrement du n° sur BRICE.com, à raison de 1 point acquis pour un euro dépensé sur l’ensemble des produits BRICE (hors frais de port, et carte cadeau).
Le calcul des points est basé sur le montant réellement payé par le client (c’est-à-dire toute remise déduite) de chaque ticket de caisse, arrondi à l’euro supérieur.
En cas de demande de remboursement des produits par le membre, les points fidélité afférents au produit remboursé seront débités du total des points fidélité du client.
Chèques fidélité
Lorsque le palier de 160 points a été acquis par le membre, celui-ci peut bénéficier d’un chèque fidélité d’un montant de 8 €.
1€ supplémentaire sera ajouté au montant de ce chèque fidélité par palier de 20 points fidélités acquis.
Ces chèques sont émis automatiquement par BRICE 7 jours après l’atteinte du palier en France et 1 mois en Belgique. Ils sont adressés par e-mail ou par courrier au domicile du membre.
Lorsqu’un chèque fidélité sera déclenché, tous les points disponibles (dans la limite de 800 points) et équivalents à un palier seront utilisés (pas de morcellement possible).
Les chèques fidélité sont valables dans tous les magasins BRICE du pays émetteur (hors magasin d’usine) et sur le site www.BRICE.com.
Ils peuvent être utilisés immédiatement après leur émission. Ils ont une validité de 8 semaines à compter de leur date d’émission, et peuvent être utilisés sans minimum d’achat.
Les chèques fidélité sont non fractionnables, non remboursables et non cumulables avec tous les autres coupons ou chèques émis par le CLUB BRICE et non valables sur les articles soldés, remisés en jours BRICE ou articles marqués par un sticker bleu, ou Gentle Factory.
Ils ne seront pas remplacés en cas de perte ou de vol. Leur validité ne pourra pas être prolongée au-delà de la date indiquée sur le chèque.
Les chèques fidélité ne peuvent être utilisés pour l’achat d’une carte cadeau.
Durée de validité de la Carte Club BRICE
L’adhésion au Club BRICE n’est pas limitée dans le temps.
Toutefois, les membres perdent le bénéfice des points acquis à défaut d’achat pendant 24 mois consécutifs.
Avantages du Club BRICE
L’Echange/Remboursement sans ticket de caisse
Tout article non porté, non lavé, non retouché peut être échangé ou remboursé dans un délai de 30 jours, même pendant les soldes, sans ticket de caisse, à la condition que lors de leur achat, la carte Club du client ait été présentée, permettant ainsi l’enregistrement de l’article.
Sont exclus de l’échange et du remboursement les chaussettes et sous-vêtements, par mesure d’hygiène.
Données personnelles
Pour faire partie du Club BRICE, le membre doit transmettre à BRICE les données suivantes :
Civilité, nom, prénom, date de naissance et adresse e-mail.
Ces informations sont nécessaires à la prise en compte de son inscription au Club BRICE et permettent au membre de bénéficier des avantages du Club BRICE.
Le membre est seul responsable des informations qu’il transmet à BRICE, de sorte que BRICE ne saurait être responsable de toutes informations incomplètes ou erronées.
En cas de changement dans ses données personnelles, le membre devra en informer BRICE soit en se rendant en magasin, soit sur BRICE.com, directement dans son Espace BRICE.
La collecte et l’utilisation des informations collectées par BRICE se fait dans le respect de la politique de confidentialité de BRICE, disponible ici
Conformément aux lois et règlementations françaises et européennes en vigueur relatives aux données à caractère personnel, les membres disposent d’un droit d’accès, de rectification, de limitation de traitement, d’opposition, de portabilité et d’effacement de ses données. Le membre peut également contacter BRICE pour lui fournir des instructions sur le sort qu’il souhaite réserver à ses données après son décès. Ces droits peuvent s’exercer sur simple demande à l’adresse suivante : https://www.BRICE.com/fr/nous-contacter
Modification, suspension, arrêt du Club BRICE
Le Club BRICE et les présentes conditions générales d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées, suspendues ou supprimées à tout moment par BRICE qui en informera les membres via la mise à jour des conditions générales d’utilisation sur BRICE.com (rubrique FAQ, paragraphe consacré à la Carte Club BRICE).
Aucune modification ne pourra donner droit à indemnisation pour les membres
Résiliation à l’initiative de BRICE
BRICE se réserve le droit de supprimer définitivement ou de suspendre l’appartenance au programme communautaire et/ou de refuser l’utilisation des avantages présentés par un client ayant effectué des achats au moyen de titres de paiement volés, détournés ou sans provision ou encore en cas de non respect des présentes conditions générales et /ou d’utilisation manifestement frauduleuse du programme communautaire et de ses avantages.
Résiliation à l’initiative du client
Si le client souhaite sortir définitivement du Club BRICE, il lui suffit d’en faire la demande par e-mail à l’adresse suivante : https://www.BRICE.com/fr/nous-contacter
Compétence
En cas de litige de toute nature relatif au club BRICE, la loi française sera seule applicable et les tribunaux français auront compétence exclusive.
Tous les éléments du site www.BRICE.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de BRICE.
Le client n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Droit d’auteur
Les textes, images, dessins et le lay out ainsi que la charte graphique du site www.BRICE.fr sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Il est interdit de copier, extraire, diffuser, modifier ou d’adapter le contenu du présent site. Le téléchargement ainsi que l’impression du texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial.
La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de BRICE. Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.
Marques
Les marques et logos figurant sur le site sont des marques protégées et déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de BRICE est constitutif de contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sauf accord exprès et écrit de BRICE.
Les présentes conditions générales de vente en ligne sont soumises à la loi française. Tous litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable seront portés devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur ou du lieu de livraison ou du ressort du siège social de BRICE.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, BRICE adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes : 60 rue de la Boétie – 75008 Paris. Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de BRICE, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Les modalités de saisine du Médiateur sont disponibles à l’adresse suivante : mediateurfevad.fr
Le client déclare être juridiquement capable de conclure un contrat et être âgé de plus de 18 ans.
La passation de commande par des personnes mineures implique qu’elles aient préalablement obtenu l’accord de leurs représentants légaux.
Le client s’interdit de procéder à l’achat de produits sur le site dans le but de les revendre. BRICE se réserve le droit de refuser une commande dont les quantités seraient manifestement inhabituelles pour un usage personnel.
Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre BRICE et le client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.BRICE.com.
Le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente. Le fait de passer commande sur le site www.BRICE.com implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente prévaudront sur toute autre condition générale ou particulière non expressément agréées par BRICE.
BRICE se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les modifications seront applicables à compter de leur mise en ligne. Chaque commande effectuée sur le Site est régie par les conditions générales applicables à la date de la commande.
Le transfert de propriété des produits au profit du client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelque soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception des produits par le client.
Les produits sont décrits et reproduits par BRICE avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, BRICE attire l’attention du client sur le fait que les photographies ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé à la vente, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Les différences peuvent résulter de la qualité couleur des photographies, de la difficulté de faire apparaître sur l’écran le rendu des matières ou encore, sans toutefois être exhaustif, l’adaptation technique. Ces différences ne pourront pas être interprétées comme des défauts de conformité et entrainer l’annulation de la vente.
En cas d’erreur manifeste ou omission non significative entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou description, BRICE ne saurait voir sa responsabilité engagée.
Les offres des produits et les prix figurant sur le site sont valables tant qu’ils figurent sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité d’un produit, BRICE s’engage à en informer le client dans les plus brefs délais par courrier électronique ou par téléphone et à lui indiquer, le cas échéant, le délai d’attente estimé pour la livraison du produit.
Le client pourra confirmer sa commande ou demander le remboursement du produit sur la base du prix facturé.
Les frais de préparation et de livraison seront remboursés au client si ce dernier confirme l’annulation de la totalité de sa commande.
Les frais de préparation et de livraison resteront à la charge du client si ce dernier confirme la livraison d’un ou plusieurs produits disponibles faisant partie de la même commande.
Cette rubrique a pour objet d’informer les internautes et les clients BRICE de l’usage des données à caractère personnel recueillies par BRICE.
Données personnelles
Qu’est-ce qu’une donnée à caractère personnel ?
Une donnée à caractère personnel est une information qui permet d’identifier directement ou indirectement une personne : nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse électronique ou adresse IP…
Quand est-ce que BRICE collecte vos données ?
BRICE pourra être amené à collecter de la donnée personnelle lors de votre navigation sur le site www.BRICE.com ou sur l’application BRICE, lors de la création de votre compte client ou encore lors de vos achats sur le site internet ou dans l’un des magasins BRICE.
Lors de la collecte de vos données à caractère personnel, BRICE vous informe du caractère indispensable ou non de la collecte, de la finalité de la collecte ainsi que des droits dont vous disposez pour refuser l’utilisation commerciale de vos données par BRICE.
Le responsable de traitement
La collecte est effectuée par la société BRICE qui intervient en qualité de responsable de traitement.
Les finalités du traitement
BRICE récolte vos données personnelles pour différentes raisons :
- La création et à la gestion d’un compte client ainsi que la gestion de notre programme de fidélité.
- L’exécution des commandes e-commerce ou encore des réservations magasin : livraison, retour, remboursement…
- La prospection commerciale par le biais d’offres personnalisées ou non que ce soient pour les clients BRICE ou simplement dans le cadre de l’inscription à la newsletter.
- La réalisation d’études statistiques et l’analyse des habitudes d’achats des clients BRICE.
- La géolocalisation afin d’aider à la recherche des magasins proches de la position du client à condition qu’il partage sa position.
Les destinataires des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel collectées par BRICE sont destinées à son usage propre et à celui de ses partenaires.
En effet, BRICE sera amenée à transmettre vos données à caractère personnel à des prestataires contractuels pour le traitement de vos achats et/commandes e-commerce ainsi que pour la réalisation de certains services proposés par BRICE notamment le service de e-réservation.
BRICE sera également amené à collaborer avec des partenaires commerciaux pour la gestion du marketing et de la relation client, afin de vous proposer des offres personnalisées ou non. A cette fin, BRICE pourra recevoir et transmettre à ses partenaires les modifications que vous signalez concernant vos données à caractère personnel et recevoir et transmettre les données de contact non électronique (adresse postale) et de profil (hors données à caractère personnel) que vous transmettez. A aucun moment BRICE ne cédera ou ne partagera vos données à caractère personnel avec des entreprises dont la finalité est l’acquisition de prospects et l’envoi de sollicitation commerciale par SMS ou par e-mail sans accord de votre part.
Dans le cas où vous avez accepté de recevoir les offres de nos partenaires, vous êtes notamment susceptibles de recevoir des offres concernant la vente d’articles de prêt-porter masculins, féminins et enfants ainsi que des offres concernant la vente d’articles de décoration.
Ces transmissions se font dans le strict respect de la réglementation en vigueur relative aux données à caractère personnel. Vous disposez à tout moment d’un droit d’opposition à cette transmission qui s’effectue sur simple demande auprès de BRICE selon les modalités définies à la rubrique « Vos droits ».
La durée de conservation
Vos données à caractère personnel sont conservées trois ans à compter de la fin de la relation commerciale ou du dernier contact. Toutefois, les données peuvent être conservées et archivées pour une durée plus longue au titre du respect d’une obligation légale.
Le transfert des données hors UE
Vos données sont susceptibles d’être transférées hors de l’Union Européenne à nos prestataires contractuels pour l’exécution de nos obligations contractuelles ainsi qu’à nos partenaires commerciaux.
La sécurité et la confidentialité des données
BRICE fait ses meilleurs efforts pour prendre toutes mesures pour assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles qui lui ont été transmises et ce dans le respect des dispositions légales applicables.
Vos droits
Conformément à la règlementation en vigueur relative aux données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation du traitement, d’opposition, de portabilité et d’effacement des données vous concernant. Vous pouvez également nous contacter pour nous fournir des instructions sur le sort que vous souhaitez réserver à vos données après votre décès en vous adressant à la société BRICE SAS, ( RCS de Lille Métropole sous le numéro 305 154 262) à l’adresse suivante : BRICE - Service Clients – 152, Avenue Alfred Motte – 59100 Roubaix ; ou par e-mail via ce formulaire de contact.
Enfin, vous pouvez introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.
BRICE est membre de l’alliance VALIUZ qui réunit un ensemble d’entreprises autour de la connaissance client dans le but d’améliorer votre expérience et de personnaliser nos offres et notre communication en fonction de vos habitudes d’achat.
VALIUZ est une société codétenue par BRICE. Pour consulter la liste des enseignes participantes de l’alliance, cliquez ici.
Comment fonctionne VALIUZ ?
VALIUZ met en commun des moyens technologiques et humains au service de l’expérience client.
Pour ce faire, VALIUZ réunit les données clients des membres de l’alliance afin :
D’effectuer des traitements statistiques permettant à chaque membre de l’alliance de mieux connaître les attentes de ses clients et ainsi faire évoluer son activité et son offre.
Par exemple : grâce à une meilleure connaissance du territoire et des attentes locales, une enseigne membre de l’alliance peut identifier le meilleur emplacement pour ouvrir un nouveau magasin et adapter sa gamme en conséquence.
De permettre aux membres de l’alliance de mieux vous connaître pour mieux vous parler : votre mode d’achat préféré, le moment de la journée où vous préférez consulter les nouveautés, les produits qui vous intéressent…
Par exemple : Vous avez l’habitude de consulter les produits high-tech en ligne mais vous préférez les acheter en magasin? Plutôt que de vous proposer des offres exclusives web qui ne vous intéressent pas, l'enseigne vous proposera une promotion valable sur ce type de produits dans le magasin le plus proche de chez vous (sous réserve bien sûr des choix que vous avez exprimés auprès de l'enseigne pour recevoir ce type de communication).
Résultat : moins de sollicitations qui ne vous intéressent pas, plus d’offres qui vous correspondent.
Quelles données vous permettent de bénéficier de ce service?
Les algorithmes utilisés par VALIUZ s’enrichissent et s’améliorent grâce à plusieurs types de données : les informations personnelles que vous nous avez communiquées (exemple: tranche d’âge, localisation, sexe…), vos historiques d’achats sur le web et en magasin et, si vous avez accepté le cookie VALIUZ, votre navigation en ligne (pages visitées, produits les plus consultés, etc).
Votre numéro de téléphone, votre adresse email, votre adresse postale ou encore vos noms et prénoms ne sont pas transmis aux membres de l’alliance. Un membre de l’alliance qui ne vous connaît pas ne pourra jamais recevoir d’information vous concernant.
VALIUZ ne réutilise pas les données ainsi collectées pour son propre compte : elle n’agit que pour le compte des membres de l’alliance et ne vous adressera aucune communication ni publicité. Les données traitées par VALIUZ sont chiffrées de sorte que VALIUZ n’est pas en mesure de vous identifier directement avec ces données (données “pseudonymisées”).
Grâce à VALIUZ, BRICE fournit des données pseudonymisées aux membres de l’alliance qui vous connaissent déjà et réciproquement, BRICE collecte des données que vous avez transmises à ces membres. Ce partage n’a donc lieu qu’entre les enseignes auprès desquelles vous êtes déjà connu (par exemple parce que vous êtes déjà client ou inscrit à la newsletter de ces enseignes). Ce traitement de données repose sur l’intérêt légitime de BRICE.
Les données sont conservées par VALIUZ le temps nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-dessus et supprimées conformément à la politique de conservation définie par l’enseigne ayant collecté vos données.
Et mes droits ?
Si vous souhaitez vous opposer spécifiquement au partage de vos données par BRICE à Valiuz, vous pouvez nous adresser votre demande via notre formulaire de contact accessible depuis notre site internet et sélectionner « Compte client », puis « Opposition au partage Valiuz » dans le menu déroulant de l’objet de la demande.
Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données par VALIUZ directement sur le site internet de la société VALIUZ, en cliquant ici ou en adressant un email à l’adresse mesdroits@valiuz.com en indiquant expressément “Opposition au partage VALIUZ”. Dans ce cas, les données que vous avez pu transmettre à tout membre de l’alliance, ne seront pas traitées par VALIUZ.
Pour toute question concernant vos droits, vous pouvez vous adresser à BRICE ou à VALIUZ à l’adresse suivante 34, rue d’Athènes, 59800 LILLE, ou un email à l’adresse : mesdroits@valiuz.com”
Cookies
Introduction :
L’objet de cette rubrique est de vous permettre d’en savoir plus sur l’utilisation et l’origine des informations de navigation traitées à l'occasion de votre visite sur notre site. Des fichiers appelés « Cookies » peuvent contenir des informations relatives à votre navigation sur notre site. Ces « cookies » qui enregistrent des données sont installés sur votre terminal (Tablette, Smartphone, ordinateur etc.).
I. Qu’est-ce qu’un cookie.
A. Définition.
Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur de notre site. Il contient plusieurs données : le nom du serveur, le nom du cookie, sa valeur et sa date d’expiration.
Ces informations sont stockées sur votre appareil dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
Elles sont enregistrées par notre site ou par des tiers partenaires qui s’occupent de certaines fonctionnalités particulières (voir la partie III Les cookies particuliers). Seul le site qui a posé le cookie peut lire les informations qu’il contient.
Les cookies ne sont pas des virus et ne peuvent en aucun cas infecter votre ordinateur.
B. Durée de vie des cookies.
Les cookies sont conservés pendant 13 mois maximum. A l’issue de ce délai, un nouveau paramétrage de vos cookies vous sera demandé.
C. Typologie.
1. Cookies fonctionnels indispensables.
Les cookies fonctionnels sont ceux qui vous permettent de naviguer sur notre site et de profiter des fonctionnalités de base de ce dernier. Ils vous permettent par exemple de rester connecté à votre compte client tout au long de votre visite. D’autres cookies permettent de savoir si le site est performant et de vous offrir une meilleure expérience sur notre site. Ces cookies sont totalement anonymes. Nous sommes les seuls à collecter les informations enregistrées dans ces cookies.
2. Cookies de publicité interne.
Ces cookies facilitent la navigation sur notre site et permettent à l’internaute d’accéder plus facilement à certaines fonctionnalités et permettent de vous proposer des publicités personnalisées correspondant à vos attentes. Ces fonctionnalités supplémentaires ne sont pas indispensables au fonctionnement de base du site.
3. Cookies de publicité partenaire.
Ces derniers permettent de vous proposer des publicités personnalisées qui correspondent à vos attentes ainsi que des produits et services adaptés à vos centres d'intérêt. Le cookie ne récolte pas de donnée à caractère personnel mais permet simplement de faire le lien entre vos navigations sur différents sites. Nous transmettons à notre partenaire vos données de navigation (par exemples les pages visitées ou les liens cliqués) ainsi que votre numéro d’identification et nos partenaires en déduisent les publicités qui pourraient vous intéresser. Le cookie ne récolte pas de donnée à caractère personnel mais permet simplement de faire le lien entre vos navigations sur différents sites. Le refus de ce type de cookie n'a pas d'impact sur l'utilisation de notre site et n'empêche pas l'affichage de la publicité sur internet de manière générale.
II. Comment paramétrer ces cookies ?
A. Selon notre gestionnaire de cookies.
B. Selon les navigateurs.
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et au-delà :
1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. Cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")
3. Sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")
4. Repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient
Pour Opéra :
1. Dans le menu principal, sélectionnez Réglages.
2. Cliquez sur Vie privée & sécurité dans la barre latérale.
3. Sous Cookies, sélectionnez une des options disponibles.
Pour Firefox :
1. Cliquez sur le bouton de menu ☰ et sélectionnez Options
2. Sélectionnez le panneau Vie privée et sécurité et rendez-vous à la section Historique.
3. Dans le menu déroulant à côté de Règles de conservation choisissez Utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique
4. Cochez la case Accepter les cookies pour activer les cookies, ou décochez-la pour les désactiver.
Pour Chrome :
1. Sur votre ordinateur, ouvrez Chrome.
2. Dans l'angle supérieur droit, cliquez sur Plus ⋮ ⟩ Paramètres.
3. En bas, cliquez sur Paramètres avancés.
4. Dans la section "Confidentialité et sécurité", cliquez sur Paramètres du contenu.
5. Cliquez sur Cookies.
6. Activez ou désactivez Autoriser les sites à enregistrer/lire les données des cookies.
III. Les cookies particuliers.
CRITEO
Criteo est une entreprise française de publicité personnalisée sur internet. Afin de vous envoyer les publicités qui vous correspondent, Criteo utilise vos données de navigation sur notre site et sur tous les sites partenaires de Criteo. Vous pouvez donc grâce à cet outil bénéficier de bannières de publicité personnalisées. Conformément au nouveau règlement sur la protection des données personnelles du 14/04/2016, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Ce choix sera pris en compte sur cet appareil et pour ce navigateur en cliquant ici.
PUBLICITÉ CIBLÉE AVEC GOOGLE
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LES COOKIES RESEAUX SOCIAUX
Ces cookies permettent à l’internaute de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes. C’est le cas notamment des boutons « partager », « j’aime » issus des réseaux sociaux tels que Facebook, twitter…
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Wonderpush est un outil qui nous permet de vous contacter via des notifications sur votre navigateur. Il dépose un cookie qui nous permet de savoir si vous êtes abonné.
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IV. Informations complémentaires.
Pour plus d’informations sur vos droits et les cookies, consultez le site de la CNIL: http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/
Projet Custom Product - Personnalisation BRICE lance le projet Custom Product par lequel le client peut personnaliser le t-shirt dont la référence est la suivante :708572. Le client choisit : - le coloris parmi ceux proposés. Ces derniers varient en fonction de la saison. - le motif dans la liste proposée, susceptible d’évoluer. - le message dans la limite de 20 caractères. Le message choisi par le client ne doit pas être contraire à l'ordre public et/ou aux bonnes mœurs (ayant un caractère injurieux, diffamatoire, raciste, ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui, incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, menaçant une personne ou un groupe de personnes, à caractère pédophile, incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité, incitant au suicide, mettant en scène la consommation d’alcool, mettant en scène ou incitant à la consommation de substances interdites), Avoir un caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, Porter atteinte aux droits de la personnalité, au respect de la dignité et de l'intégrité de la personne humaine, à la vie privée, au droit à l'image des personnes et des biens, Contenir des marques, signes distinctifs ou tout autre élément faisant l'objet de droits de propriété industrielle ou données à caractère personnel permettant une identification non-autorisée. Dans la mesure où BRICE ne peut pas contrôler tous les messages commandés, BRICE ne peut être tenu pour responsable dans le cas où ces messages contreviendraient aux principes énoncés précédemment. BRICE se réserve le droit de refuser la production d’un message qui porterait préjudice aux présentes conditions générales de vente et à l’image de la marque. Une modération interviendra après la validation de la commande. Dans l’hypothèse où BRICE refuse la production du produit au regard des critères susmentionnés, le client en sera informé et intégralement remboursé. Le délai d’une livraison Chronopost sera de 4 jours à compter de la commande en raison du caractère personnalisable du produit. Les autres délais de livraison visés dans les conditions générales de vente sont maintenus. Par dérogation à l’article « Rétractation et Retours », aucun retour ni droit de rétractation légal ne sera accepté par BRICE en raison de la personnalisation du produit. Le client bénéficiera des garanties de conformité et vices cachés mentionnées à l’article « Garantie » des présentes conditions générales de vente.
La responsabilité de BRICE ne pourra être engagée :
- Pour l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit du fait d’un cas de force majeure ;
- De tous dommages résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture de service, ou autres problèmes involontaires ;
- Du contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.
Conformément aux dispositions de l’article 1348 du code civil, BRICE procède à l’archivage des bons de commandes et des factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Conformément aux dispositions de l’article 132-4 du code de consommation et du décret du 16 février 2005, les commandes d’un montant supérieur à 120 € sont archivées et conservées par BRICE pendant 10 ans. Les registres informatisés de BRICE seront considérés par BRICE et le client comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenues entre BRICE et le client.