Conditions gÉnÉrales d'utilisation Club B SMART

La société BRICE propose un Club communautaire réservé à ses clients : le CLUB B SMART.
Pour la France : BRICE, SAS au capital de 30 799 775, 80€ dont le siège social se situe 152 Avenue Alfred Motte à Roubaix (59100) immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 312 560 584
Pour la Belgique : SBDT - Capital de 18 600 € - Rue Neuve 56, 1000 Bruxelles - N° d'entreprise 0463103041.
Les présentes conditions générales définissent les conditions d’utilisation du Club B SMART.


Adhésion
L’adhésion au Club B SMART est offerte sur demande dans les magasins BRICE de France métropolitaine et de Belgique ou à l’acceptation du ticket digitalisé ainsi qu’automatiquement sur Brice.fr lors du premier achat. Elle est destinée aux clients BRICE personnes physiques effectuant un achat en magasin et ou créant un compte sur brice.fr. Elle est valable dans tous les magasins BRICE de France métropolitaine et de Belgique. Les avantages du Club B SMART ne constituent pas un moyen de paiement et ne peuvent donner lieu à aucune contrepartie financière. Le Club B SMART est nominatif et non cessible. Seul le membre pourra cumuler des points fidélité et bénéficier des avantages décrits ci-dessous. BRICE tolère toutefois, l’utilisation du Club par le/la conjoint(e) et les enfants du membre.
Une seule adhésion par personne est autorisée. Les mineurs souhaitant adhérer au Club B SMART doivent obtenir l’autorisation de leurs représentants légaux.
BRICE se réserve le droit d’en demander la justification à tout moment.

Points fidélité
Les membres B SMART cumulent des points fidélité à chacun de leurs achats en magasin et sur brice.fr Ces points sont comptabilisés uniquement sur identification du client membre en caisse ou enregistrement du n° sur Brice.fr, à raison de 1 point acquis pour 1 euro dépensé sur l’ensemble des produits BRICE (hors frais de port, et carte cadeau). Le calcul des points est basé sur le montant réellement payé par le client (c’est-à-dire toute remise déduite) de chaque ticket de caisse, arrondi à l’euro supérieur. En cas de demande de remboursement des produits par le membre, les points fidélité afférents au produit remboursé seront débités du total des points fidélité du client.

Chèques fidélité
Lorsque le palier de 160 points a été acquis par le membre, celui-ci peut bénéficier d’un chèque fidélité d’un montant de 8 €. 1€ supplémentaire sera ajouté au montant de ce chèque fidélité par palier de 20 points fidélité acquis. Ces chèques sont émis automatiquement par BRICE, 7 jours après l’atteinte du palier et adressés par e-mail. Lorsqu’un chèque fidélité sera déclenché, tous les points disponibles (dans la limite de 800 points) et équivalents à un palier seront utilisés (pas de morcellement possible).
Les chèques fidélité sont valables dans tous les magasins BRICE de France métropolitaine et de Belgique et sur le site www.brice.fr Ils peuvent être utilisés immédiatement après leur émission. Ils ont une validité de 8 semaines à compter de leur date d’émission, et peuvent être utilisés sans minimum d’achat. Les chèques fidélité sont non fractionnables, non remboursables, non cumulables avec tous les autres coupons ou chèques émis par le Club B SMART, et sont non valables sur les articles soldés, porteurs d’une remise 10 jours, et prix lights. Ils ne seront pas remplacés en cas de perte ou de vol. Leur validité ne pourra pas être prolongée au-delà de la date indiquée sur le chèque. Les chèques fidélité ne peuvent être utilisés pour l’achat d’une carte cadeau.

Durée de validité de l’adhésion au Club B SMART
L’adhésion au Club B SMART n’est pas limitée dans le temps. Toutefois, les membres perdent le bénéfice des points acquis à défaut d’achat pendant 24 mois consécutifs.

Avantages B SMART
L’Echange/Remboursement sans ticket de caisse
Tout article non porté, non lavé, non retouché peut être échangé ou remboursé dans un délai de 30 jours, même pendant les soldes, sans ticket de caisse, à la condition que lors de son achat, le membre ait été identifié, permettant ainsi l’enregistrement de l’article. Sont exclus de l’échange et du remboursement les chaussettes et sous-vêtements, par mesure d’hygiène.

Données personnelles
Pour faire partie du Club B SMART, le membre doit transmettre à BRICE les données suivantes :
Civilité, Nom, Prénom, Date de naissance et Adresse e-mail.
Ces informations sont nécessaires à la prise en compte de son inscription au Club B SMART et permettent au membre de bénéficier des avantages B SMART.
Le membre est seul responsable des informations qu’il transmet à BRICE, de sorte que BRICE ne saurait être responsable de toutes informations incomplètes ou erronées.
En cas de changement dans ses données personnelles, le membre devra en informer BRICE soit en se rendant en magasin, soit sur brice.fr, directement dans son Espace Client.
La collecte et l’utilisation des informations collectées par BRICE se fait dans le respect de la politique de confidentialité de BRICE disponible sur www.brice.fr/external-footer/cgv/cgv-private-data.html
Conformément aux lois et règlementations françaises et européennes en vigueur relatives aux données à caractère personnel, les membres disposent d’un droit d’accès, de rectification, de limitation de traitement, d’opposition, de portabilité et d’effacement de ses données.
Le membre peut également contacter BRICE pour lui fournir des instructions sur le sort qu’il souhaite réserver à ses données après son décès. Ces droits peuvent s’exercer sur simple demande via l’url suivante : www.brice.fr/Nous-Contacter

Modification, suspension, arrêt du Club B SMART
Le Club B SMART et les présentes conditions générales d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées, suspendues ou supprimées à tout moment par BRICE qui en informera les membres via la mise à jour des conditions générales d’utilisation sur Brice.fr (www.brice.fr/programme-de-fidelite-bsmart.html) Aucune modification ne pourra donner droit à indemnisation pour les membres.

Résiliation à l’initiative de BRICE
BRICE se réserve le droit de supprimer définitivement ou de suspendre l’appartenance au Club communautaire et/ou de refuser l’utilisation des avantages présentés par un client ayant effectué des achats au moyen de titres de paiement volés, détournés ou sans provision ou encore en cas de non respect des présentes conditions générales et /ou d’utilisation manifestement frauduleuse du Club communautaire et de ses avantages.

Résiliation à l’initiative du client
Si le client souhaite sortir définitivement du Club B SMART, il lui suffit d’en faire la demande via l’url suivante : www.brice.fr/Nous-Contacter

Compétence
En cas de litige de toute nature relatif au Club B SMART, la loi française sera seule applicable et les tribunaux français auront compétence exclusive.


 

Algemene gebruiksvoorwaarden B SMART-CLUB

De onderneming SBDT - Kapitaal van 18 600 € - Nieuwstraat, 56, 1000 Brussel - Ondernemingsnummer: 0463103041 - biedt een gemeenschapsprogramma voorbehouden voor zijn klanten: de B SMART-CLUB.
De onderhavige algemene voorwaarden bepalen de gebruiksvoorwaarden van de B SMART-CLUB.

Lidmaatschap
Het lidmaatschap bij de B SMART-CLUB wordt gratis verstrekt op eenvoudig verzoek in de BRICE-winkels in België en automatisch op Brice.fr bij de eerste aankoop. Het is bedoeld voor de Brice-klanten die als fysieke personen een aankoop doen in de winkel of een account aanmaken op Brice.fr. Het is geldig in alle Brice-winkels in België en op Brice.fr
De voordelen van de B SMART-CLUB zijn geen betaalmiddel en kunnen geen aanleiding geven tot enige financiële vergoeding.
Het lidmaatschap bij de B SMART-CLUB is strikt persoonlijk en niet overdraagbaar.
Enkel het lid kan getrouwheidspunten bijeensparen en van de hierna omschreven voordelen genieten. Brice stemt er evenwel mee in dat het programma door de partner en de kinderen van het lid wordt gebruikt.
Er is slechts één lidmaatschap per persoon toegestaan. Minderjarigen die zich bij de B SMART-CLUB wensen aan te sluiten, dienen hiertoe de toestemming van hun wettelijke vertegenwoordigers te verkrijgen. Brice behoudt zich het recht voor te allen tijd hiervan het bewijs op te vragen.
Getrouwheidspunten De leden van de B SMART-CLUB sparen punten bijeen bij elke aankoop in de winkel en op Brice.fr Die punten worden uitsluitend verrekend na identificering van het lid aan de kassa of van het registratienummer op brice.fr ten bedrage van 1 punt voor 1 uitgegeven euro op alle BRICE-producten (buiten portkosten en cadeaukaart).
De berekening van de punten is gebaseerd op het reële door de klant betaalde bedrag (kortingen in mindering gebracht) van elk kasticket, afgerond naar de hogere euro.
Bij een aanvraag tot terugbetaling van de producten door het lid, worden de voor het terugbetaalde product toegekende getrouwheidspunten afgetrokken van het totaal aantal getrouwheidspunten van de klant.

Getrouwheidscheque
Wanneer het lid de drempel van 160 punten heeft bijeengespaard, kan hij/zij gebruikmaken van een getrouwheidscheque van €8.
Per drempel van 20 bijeengespaarde punten wordt telkens 1 bijkomende euro aan die getrouwheidscheque toegevoegd.
De cheques worden automatisch door Brice uitgegeven één maand na het bereiken van de drempel en via mail of post naar het lid verstuurd.

Wanneer een klantencheque wordt geactiveerd, dienen alle beschikbare punten (met een max. van 800), gelijkwaardig aan een drempel, te worden gebruikt (geen opsplitsing mogelijk).

De getrouwheidscheques zijn geldig in alle Brice-winkels in België en op de website www.brice.fr
Ze kunnen meteen na de uitgifte ervan worden gebruikt. Ze zijn 8 weken geldig vanaf de datum van uitgifte en kunnen zonder minimum aankoopbedrag worden gebruikt.
De getrouwheidscheques zijn niet opsplitsbaar, niet inwisselbaar tegen geld en niet cumuleerbaar met enige andere kortingsbons of cheques uitgegeven door de B SMART-CLUB; ze zijn niet geldig op koopjes, afgeprijsde artikelen tijdens 10 DAGEN BRICE, Solden, zachte prijzen.
Ze worden niet vervangen in geval van verlies of diefstal. Hun geldigheid kan niet na de op de cheque vermelde datum worden verlengd.
De getrouwheidscheques mogen niet worden gebruikt voor de aankoop van een cadeaukaart.

Geldigheidsduur van het lidmaatschap bij de B SMART-CLUB
Het lidmaatschap bij de B SMART-CLUB is niet beperkt in de tijd.
De leden verliezen echter het voordeel van de verworven punten als ze gedurende 24 opeenvolgende maanden niets aankopen.

Voordelen van de B SMART-CLUB : Inruiling/terugbetaling zonder kassaticket
Elk ongedragen, ongewassen en niet-geretoucheerd artikel kan worden omgeruild of terugbetaald binnen een termijn van 30 dagen, zelfs tijdens de koopjesperiode en zonder kassaticket, op voorwaarde dat de klant bij de aankoop ervan zijn Club-nummer heeft voorgelegd zodat het artikel kan worden geregistreerd. Om hygiënische redenen worden sokken en ondergoed niet terugbetaald of omgeruild.

Persoonsgegevens
Om deel uit te maken van de B SMART-CLUB dient het lid aan Brice de volgende gegevens over te maken: Aanspreektitel, naam, voornaam, geboortedatum en e-mailadres.
Die gegevens zijn nodig om de inschrijving bij de B SMART-CLUB te voltooien, zodat het lid van de voordelen van de B SMART-CLUB kan gebruikmaken.
Het lid draagt alleen de verantwoordelijkheid voor de gegevens die hij aan Brice overmaakt; Brice kan derhalve niet aansprakelijk worden gesteld voor onvolledige of onjuiste informatie.
Bij verandering van zijn persoonsgegevens dient het lid Brice daarvan in kennis te stellen, in de winkel of rechtstreeks in zijn klant-zone op Brice.fr
Brice verzamelt en gebruikt de persoonsgegevens overeenkomstig het vertrouwelijkheidsbeleid van Brice, dat kan worden geraadpleegd op www.brice.fr/external-footer/cgv/cgv-private-data.html
Overeenkomstig de Franse en Europese wet- en regelgevingen inzake persoonsgegevens, hebben de leden het recht op inzage, rechtzetting, beperking van de verwerking, bezwaar, overdraagbaarheid en verwijdering van de hen betreffende gegevens. De leden kunnen tevens contact opnemen met Brice
om instructies te geven over wat met hun gegevens moet gebeuren na hun overlijden. De leden kunnen die rechten uitoefenen op eenvoudig verzoek op het volgende adres: www.brice.fr/Nous-Contacter

Wijziging, opschorting en stopzetting van de B SMART-CLUB
De B SMART-CLUB en de onderhavige algemene gebruiksvoorwaarden kunnen te allen tijde door Brice worden gewijzigd, opgeschort of opgeheven. Brice brengt de leden hiervan in kennis via de update van de algemene gebruiksvoorwaarden op brice.fr (www.brice.fr/programme-de-fidelite-bsmart.html).
Een wijziging geeft in geen geval recht op een vergoeding voor de leden.

Verbreking op initiatief van BRICE
Brice behoudt zich het recht voor om het lidmaatschap tot het gemeenschapsprogramma definitief op te heffen of op te schorten en/of het gebruik van de voordelen te weigeren aan een klant die aankopen heeft gedaan met gestolen, verduisterde of ongedekte betaalmiddelen, of in geval van niet-naleving van de onderhavige algemene gebruiksvoorwaarden en/of van kennelijk frauduleus gebruik van het gemeenschapsprogramma en de voordelen ervan.

Verbreking op initiatief van de klant
Indien de klant de B SMART-CLUB definitief wenst te verlaten, dient hij dit via mail aan te vragen op volgend adres: www.brice.fr/Nous-Contacter

Bevoegdheid
In geval van een geschil, van welke aard ook, omtrent de B SMART-CLUB, is alleen Franse wetgeving van toepassing en hebben de Franse rechtbanken de exclusieve rechtsbevoegdheid.